Option Règlements Spéciaux

L'option Règlements Spéciaux permet de traiter des règlements spéciaux en matière de taxes, TVA, accises et emballages consignés. Après le réglage de quelques paramètres, vous pouvez noter les données nécessaires dans les fiches d’article. A partir de ce moment, les calculs supplémentaires auront lieu automatiquement.

L’option ‘Règlements spéciaux’ contient 4 volets:

Fig 1: L’option contient 4 volets ...

Taux de TVA spéciaux.

Dans certains secteurs, les marchandises et services ne sont soumis à la TVA que partiellement. Cela implique que dans la pratique des taux de TVA supplémentaires sont nécessaires. Afin de pouvoir traiter ces tarifs, 5 taux de TVA spéciaux ont été pourvus. Pour chaque tarif, vous pouvez noter les caractéristiques suivantes:

Le 'Code' vous permet de sélectionner les taux de TVA spéciaux dans les fiches d’article ou dans les documents. Lors du calcul de TVA, tout est ventilé et calculé selon les taux de TVA ‘normaux’ qui sont liés aux taux de TVA spéciaux.

Suppléments.

Les suppléments sont des éléments de facture supplémentaires qui sont calculés à base de quantités ou de poids, p.ex. droits IEV par kg de viande, taxes écologiques par pièce. Vous pouvez définir 8 suppléments. Chaque supplément a les caractéristiques suivantes:

Vous mentionnez les suppléments qui doivent être mis en compte dans les fiches d’article. Par après, le calcul des suppléments se fait automatiquement. La mise en pages des factures contient un bloc séparé pour la mention des suppléments appliqués.

Emballages consignés.

Cette option peut p.ex. être utilisée si vous désirez mettre en compte une consigne pour l’emballage entre autres lors de la vente de boissons. Cette consigne est remboursée au moment où le client retourne l’emballage. Dans les paramètres, vous pouvez noter les éléments suivants:

Par article vous pouvez tenir à jour le montant de la consigne. Ce montant sera ajouté au prix normal. Ce montant est repris automatiquement dans les documents (paramétrable par client et modifiable par document). La colonne 'consigne' peut éventuellement être mentionnée sur les lignes de détail du document.

Accises.

Les accises sont des taxes supplémentaires que l’Etat met en compte pour certains produits (carburants, alcool, tabac, etc.). Les accises sont toujours incluses dans le prix de vente. Dans la pratique, l’on n’accorde normalement pas de réduction sur le montant des accises. Vous pouvez définir les éléments suivants dans les paramètres:

Vous pouvez tenir à jour un montant d’accises par article. Il s’agit du montant qui est déjà inclus dans le prix de vente. Ce montant est repris automatiquement dans les documents où il peut encore être modifié.

La colonne 'assises' peut éventuellement être mentionnée sur les lignes de détail du document.

Fig 2: L’option offre un grand nombre de nouvelles possibilités. Dans la fiche d’article, vous pouvez p.ex. mentionner le montant de l’emballage consigné ou le montant d’accises inclus dans le prix et sur la facture vous pouvez sélectionner p.ex. un des taux de TVA spéciaux ...